Déposée le 17 octobre 2005 par BERLIOZ Pierre-Olivier et GRANDPEYRE Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-47 du 25 novembre 2005.
Les déposants sont BERLIOZ Pierre-Olivier domicilié(e) 36 rue de la Colline - 69380 - CHESSY LES MINES - France et GRANDPEYRE Stéphane domicilié(e) 16 rue du Général De Gaulle - 22230 - MERDRIGNAC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BERLIOZ Pierre-Olivier domicilié(e) 36 rue de la Colline - 69380 - CHESSY LES MINES - France.
La marque OVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387088.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERLIOZ Pierre-Olivier - 36 rue de la Colline - 69380 - CHESSY LES MINES - France
GRANDPEYRE Stéphane - 16 rue du Général De Gaulle - 22230 - MERDRIGNAC - France
M. BERLIOZ Pierre-Olivier - 36 rue de la Colline - 69380 - CHESSY LES MINES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601264 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 22 juillet 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°651612 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2015 n°2590833 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-24
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîte en bois ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; Jeux ; jouets ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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